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Marques déposées par monsieur Alain MICHEL
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SEPA_TGEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPA_TGEN
M. Alain MICHEL

Numéro de dépôt :
3999716
Date de dépôt :
21/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2023
SEPA_TGEN de Alain MICHEL

Présentation de la marque SEPA_TGEN

Déposée par voie électronique le 21 avril 2013 par monsieur Alain MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEPA_TGEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est monsieur Alain MICHEL domicilié(e) 39 rue Darcis - 78400 - Chatou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain MICHEL domicilié(e) 39 rue Darcis - 78400 - Chatou - France.

La marque SEPA_TGEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPA_TGEN est expirée depuis le 21 avril 2023.

Alain MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : SEPA_NDAT


M. Alain MICHEL - 39 rue Darcis - 78400 - Chatou - France


M. Alain MICHEL - 39 rue Darcis - 78400 - Chatou - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Logiciels (programmes enregistrés).